Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE
MOREAU PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3111898
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011
EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE de MOREAU PHILIPPE

Présentation de la marque EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE

Déposée le 17 juillet 2001 par MOREAU PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est MOREAU PHILIPPE, domicilié(e) 36 bis, RUE DU CHEMIN DE FER, 78380 BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULHAN MAUSSE AVOCAT - France.

La marque EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE LITERIE LE CONFORT GARANTI LES GRANDES MARQUES DE LITERIE est expirée depuis le 17 juillet 2011.

MOREAU PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : APIC ingénierie , DANGER PUBLIC , SPLINT-TECH , Expo Vet , B BONZ , HANDY-TECH , PROMOT-IT , DEVIN EN VINS , PET-PROTECH , FormaMicro


MOREAU PHILIPPE - 36 bis, RUE DU CHEMIN DE FER, 78380 BOUGIVAL - France


PAULHAN MAUSSE AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Meubles de chambre à coucher - literie Tissus et produits textiles d'ameublement - couverture de lits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).